Circulaire n° 2019-122 du 3 septembre 2019 relative au plan de lutte contre les violences scolaires. NOR : MENE1925181C.
Circulaires
Attendre le 01/05/2019, date d'application du décret 2018-1047
Circulaire du 02 octobre 2018 relative à la généralisation auprès de l’ensemble des agents publics des formations aux gestes de premiers secours. NOR : CPAF1825636C.
Circulaire du 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique. NOR : RDFF1709837C.
Circulaire du 20 mai 2014 relative à la mise en œuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’État. NOR : RDFF1411151C.
Circulaire n° 5705/SG du 20 mars 2014 Mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques. NOR : PRMX1407047C
Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif. NOR : SANC0624809C.
Circulaire n° 2006-085 du 24 mai 2006. Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité. NOR : MENE0601175C.
Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
Circulaire DRT n° 2005-04 du 24 mars 2005 relative à l’application de l’arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l’arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l’arrêté du 3 mars 2004 relatif à l’examen approfondi des grues à tour (parus au Journal officiel de la République française le 31 mars 2004). NOR : SOCT0510291C.
Circulaire DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnel. NOR : SANP0430586C.
Circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002 prise pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.
Circulaire du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile. NOR : MESP0123753C.